Facture électronique et paiement, deux modèles à quatre coins à coordonner

Le joli mois de mai aura été marqué à Paris non par une météo printanière mais par la tenue successive de deux forums annuels primordiaux pour les communautés que chacun respectivement rassemble, les Journées de la Facture Electronique (JFE) les 5 et 6, UniversFinance hier, le 19.
Peppol - le Swift de la facture
Les JFE, deux jours denses pour accueillir plus de 2200 participants et prendre le pouls à 4 mois de l’entrée en vigueur en France de l’obligation de réception de factures électroniques pour tous et pour quelques-uns (les grandes entreprises et ETI) de l’obligation d’émission.
Ces journées ont été l’occasion de toujours mieux présenter un point clé mais méconnu et longtemps laissé au second plan, la gestion de l’interopérabilité entre les plateformes de facturation électronique librement choisies par les entreprises dans une liste de 140 agréées par l’administration française.
Le modèle d’échange de factures adopté en France, comme en Belgique mais aussi en Australie ou à Singapour, repose sur un modèle à quatre coins bien connu dans le monde des paiements ; chaque entreprise choisit son « Prestataire de Services de Facturation » (entendez par là sa Plateforme Agréée) et ces prestataires échangent entre eux dans un cadre défini au niveau mondial par un organisme appelé Peppol et selon quelques particularités françaises définies par une Autorité Peppol France qui n’est autre que la DGFiP.
Toute ressemblance avec des banques échangeant entre elles en utilisant les schèmes de l’EPC ou de Swift serait-elle fortuite et indépendante de la volonté des promoteurs de la solution ? Que nenni, le choix est voulu, frappé au coin du bon sens, et le nombre de pays qui choisissent le schème Peppol en créant une autorité locale s’accroît rapidement même si le nombre de 26 peut paraître modeste, et si le poids de la Belgique et de la France qui sont les précurseurs - et comme dans le cyclisme du bon vieux temps Eddy Merckx roule plus vite que Raymond Poulidor - est très prépondérant, de l’ordre de 50% des utilisateurs à ce jour. Mais quand on démarre une course, on regarde la ligne d’arrivée, on s’assure que les bicyclettes sont performantes et que les routes sont praticables. L’analogie s’arrête ici, dans notre course Peppol il y aura probablement dès la deuxième étape 10 fois plus de coureurs que dans la première qui se court en ce moment.
OpenPeppol, de droit belge comme Swift, qui gère le schème s’attèle à rendre la course palpitante et a entamé le chantier qui permettra de passer d’un échange de factures électroniques entre peu d’entreprises du monde entier à une généralisation massive des échanges dans de nombreux pays et, de manière plus marginale, transfrontaliers.
Pour un dialogue de standardisation entre Peppol et Swift
UniversFinance est encore plus frais à nos mémoires, le souvenir date d’hier. Parmi tous les sujets discutés il en est un qui pointe timidement son nez et que l’on retrouvera à n’en pas douter dans les prochaines éditions ; il s’agit de la nécessaire harmonisation des données communes aux paiements et aux factures, surtout quand elles sont nécessaires à une meilleure automatisation des processus à l’heure du tout, tout de suite (lisez real time ou instant).
Que le paiement soit exécuté avant ou après la production de la facture, par virement, prélèvement ou carte, les défis liés à la bonne utilisation des données de l’un dans l’autre sont nombreux et méritent que l’on s’y attèle. Sans aucune prétention à l’exhaustivité nous en avons relevé quelques uns chez Utsit & Oaklen :
- La bonne utilisation systématique (et sans interférence des banques) de la référence de la facture (ou selon une terminologie un peu impropre son numéro) dans les libellés des ordres de virement que ce soit quand le débiteur paie une facture ou quelques unes. La généralisation d’une bonne pratique simple comme celle de SAP permettrait de garantir des mécanismes de réconciliation infaillibles.
- La standardisation d’un message d’avis de paiement électronique(Remittance Advice), de son échange via Peppol et de son référencement dans un ordre de paiement permettrait de garantir la réconciliation automatique de paiements soldant un compte fournisseur bien garni de toutes sortes de factures, avoirs, déductions et autres pièces comptables.
- La meilleure standardisation des données liées aux méthodes de paiement, en s’appuyant sur l’expérience trans-tasmanienne gérée par Autralian Payment Plus et l’Australian Tax Office qui est l’autorité Peppol locale.
- La possibilité de transmettre une facture « post-paiement » par les plateformes de facturation sur la base d’une identification de l’entreprise à facturer grâce à la carte bancaire de l’acheteur professionnel.
Dans tous ces exemples apparaît la nécessité première d’une correspondance de dictionnaires de données pour quelques données clés, et pour ce faire de la création d’une common task force réunissant des experts de Swift et de Peppol.
Nous sommes prêts à l’accueillir dans nos nouveaux locaux pour une première réunion !
Hervé Postic

